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SOSNOTAIRES.COM
et Mélusine
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SOSNOTAIRES se propose, si quelques notaires sont intéressés, d'étudier et de mettre sur pied un (ou plusieurs) projet en Open Source.
SOSNOTAIRES assurerait la conception et la maîtrise du projet. Chaque notaire, clerc, ou internaute qui le désirerait, apporterait sa contribution, au niveau technique ou rédactionnel.
Ce travail serait mis, au fur et à mesure de son avancement, à la disposition de tous, dans le cadre d'un usage privé ou professionnel, en libre service et sans aucune redevance.
Projet I
Système de traitement des actes
Ce système serait utilisable avec tout logiciel de traitement de texte.
La structure et la hiérarchie des actes seraient entièrement revues, afin d'en faciliter la lecture et surtout d'en raccourcir et clarifier le contenu. La trame de l'acte correspondrait à une logique que l'on retrouverait dans tous les types d'actes.
La base de travail serait constituée par l'acte lui-même, et non pas à partir de fichiers. L'acte serait réalisé par blocs hiérarchisés, dont le montage final serait réalisé au moyen du classique copier/coller.
Le but est de parvenir à un système simple et souple, utilisable avec n'importe quel système, et dont le clerc conserve entièrement la maîtrise.
Projet II
Automatisation du système
L'objectif est d'automatiser le montage et l'assemblage des actes.
Ceci serait réalisé au moyen d'un programme informatique écrit en Delphi (mais cela pourrait être un autre langage), dont les codes source seront déposés et accessibles à tous.
L'automatisation serait commandée par une trame écrite en clair, aisément modifiable, en fonction des désirs et des besoins.
L'assemblage s'effectuerait au moyen de blocs au format XML. Le document final pourrait être converti et stocké en un autre format (DOC, RTF ou PDF - mais est-ce souhaitable?).
Un système simple de gestion des dossiers (écrit lui aussi en Delphi ou autre langage informatique), y serait associé, utilisable en réseau, afin de parvenir à une véritable organisation des dossiers.
Attention :
L'automatisation du système ne sera possible qu'avec un logiciel gérant correctement le format XML, ce qui est le cas de la suite bureautique OpenOffice.org (gratuite, rappelons-le).
Projet III
Développement de la norme XML
La norme XML, en raison de son universalité quel que soit le support, et de ses possibilités, doit être encouragée et améliorée.
Il est possible de créer :
-un ou plusieurs fichiers, de type XSL, en vue de l'édition de documents, ou leur sortie en divers formats (il est possible de faire beaucoup plus simple que les fichiers publics déjà existants, nos besoins étant relativement basiques);
-un ou plusieurs fichiers de description de documents de type DTD, qui, à partir du document de base XML, permettront toutes sortes de tris, sélections ou autres traitements automatisés.
C'est XML qui permettra l'échange de données avec tous les services, intérieurs et extérieurs, la création des fichiers, le stockage des données, etc...
Projet IV
Evolution de la pratique
Nos actes sont le résultat d'une pratique, devenue au fil du temps, une chape de plomb, sans qu'il y ait jamais de remise en cause.
Il y aurait peut-être place, dans le projet Mélusine, pour une réflexion d'ensemble. Par exemple :
-pourquoi annexer couramment 30 à 40 pages à un acte, alors que les éléments sont déjà relatés dans l'acte. La conservation des annexes non indispensables à la validité de l'acte pourrait parfaitement être réalisée séparément, ce qui soulagerait nos archives, et serait moins coûteux pour le client;
-chaque exercice de droit de préemption donne droit à un imprimé spécifique, quelquefois payant (Safer), alors que tous ces droits de préemption répondent à la même finalité, et que la loi n'impose qu'un recommandé, pouvant être établi sur un modèle unique, et reprenant les éléments constitutifs de l'acte;
-nous continuons à établir des compromis, alors que ce type de contrat est aujourd'hui déséquilibré, au détriment du vendeur, le sort du contrat dépendant généralement du bon vouloir et de l'honnêteté de l'acquéreur. Rien n'interdit de consentir un compromis pour une période très courte (1 mois par exemple), automatiquement renouvelable pour une nouvelle période si l'acquéreur fournit dans ce délai un accord de prêt. Le compromis pourrait même sans inconvénient être remplacé par un contrat de réservation, s'inspirant des ventes en l'état futur d'achèvement.
-nous demandons tous une "provision" lors de la signature d'un acte (généralement arrondie), que l'on réajuste x mois plus tard. Cette méthode est-elle réellement satisfaisante, ou serions-nous incapables d'établir des projets de taxe exacts ?
Cette liste n'est évidement pas exhaustive. Il y a place, dans l'exercice de notre pratique, à nombre d'améliorations, dont certaines ne demandent qu'un changement de nos habitudes.
Autres projets
Tous autres projets pourront bien entendu être mis sur pied, en fonction des demandes et des besoins (comptabilité, taxe, aide à la décision juridique).
Mais au départ, ne soyons pas trop ambitieux, et restons réalistes.
Tout ceci représente beaucoup de temps et d'énergie à y consacrer.
Où se procurer OpenOffice ?
Vous pouvez vous procurer OpenOffice, en version française, en le téléchargeant directement sur Internet, depuis le site fr.openoffice.org.
Il est également récupérable sur le CD accompagnant de nombreuses revues informatiques, que vous trouverez facilement en librairie, notamment les numéros spéciaux regroupant des logiciels.
Mais le plus simple est sans doute d'acquérir un guide d'utilisation, en librairie spécialisée ou dans un magasin d'informatique. Il en existe à 25 euros, CD compris. Et un seul vous suffira pour tous les postes de votre étude, ainsi qu'à votre domicile. Aucune licence n'est exigée.
Si vous le trouvez pas, vous pouvez vous adresser directement à un éditeur (par exemple www.editions-eyrolles.com), et commander en ligne, sans vous déplacer.
Un tel guide aura l'avantage de vous permettre d'explorer toutes les possibilités de Open Office. En effet, ce n'est pas seulement un traitement de texte comptatible Word, mais aussi un tableur compatible Excel, un logiciel de dessin, de présentation, HTML, de création d'organigrammes ... Et tout celà, dans un seul et unique programme.
Même si vous n'êtes pas séduit par le projet Open Source, n'hésitez pas à vous procurer Open Office et à l'utiliser.
Conclusions
Il n'est pas question de concurrencer les systèmes développés par les sociétés de service. Les systèmes question-réponse sont complexes, et représentent un travail considérable.
Le but de Mélusine est :
-de réfléchir : les systèmes qui nous sont proposés sont-ils réellement indispensables, ou ne constituent-ils qu'une tranquillité apparente d'esprit ?
-de ne plus être dépendants des sociétés de services qui nous entourent, et pieds et poings liés avec le matériel et les logiciels qu'ils distribuent, mais au contraire, de maîtriser nos outils de travail,
-de démontrer qu'il est possible de se prendre en mains, sans attendre que tout vienne "d'en haut";
-de fédérer les énergies des notaires, lesquels sont plutôt, par tradition, individualistes;
-et surtout, de réapprendre à "rédiger" des actes notariés dignes de ce nom.
Inversement, ce serait bien si nos instances professionnelles écoutaient et entendaient un peu le notariat d'en bas, en l'associant aux décisions engageant son avenir.
Observations
Ces différents projets sont à rapprocher d'une étude sur
l'acte interactif
publiée sur ce site, et qui pourrait préfigurer l'acte notarié du futur.
